Le site www.bontikote.com est édité par :

SAS Krystale Communication

Responsable de la publication : FABIEN Frantz
Réalisation : Bitwip, agence mobile en Guyane
Contact site web : contact@bontikote.com

Conditions générales d’utilisation

ARTICLE 1 : OBJET

Ce document a pour objet la définition des principales modalités selon lesquelles Bon Ti Koté ouvre aux internautes les contenus de sa base de données et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion à www.bontikote.com est liée au respect des présentes conditions d’utilisation que Bon Ti Koté se réserve de modifier à sa seule initiative et à tout moment. La consultation et l’utilisation du site www.bontikote.com entraînent de facto votre accord vis à vis de la présente notice. Dans le cas contraire, nous vous déconseillons l’utilisation de ce site Internet et des services afférents.

ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

La totalité des contenus du site www.bontikote.com relève du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et, à se titre se trouve intégralement protégée par copyright © Bon Ti Koté. Toute copie, adaptation, reproduction, diffusion, même partielle, du contenu du site de www.bontikote.com, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation de Bon Ti Koté. Les informations présentées dans ce site sont susceptibles de modification à la seule initiative de l’éditeur et sont diffusées sans aucune garantie et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

ARTICLE 3 : ACCES AU SERVICE

L’accès à www.bontikote.com est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’incidents techniques ou d’interventions rendues nécessaires pour le bon fonctionnement du site. Bon Ti Koté accorde à l’internaute tous droits de connexion à partir de micro-ordinateurs reliés à un réseau de télécommunication utilisant les protocoles en usage sur le réseau Internet. Il est expressément formulé que ces droits sont exclusifs et non cessibles.

ARTICLE 4 : UTILISATION DES CONTENUS

Aucun des contenus notamment textuel ou iconographique provenant du site www.bontikote.com, ne peut être copié, téléchargé, reproduit, publié ou transmis de quelque manière que ce soit, excepté celle d’un simple enregistrement sur votre micro-ordinateur dés lors qu’il ne s’agit pas d’une fin commerciale et dés lors que vous conservez dans leur intégralité les mentions de propriété légale. La modification de ces contenus ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction directe aux droits de propriété de Bon Ti Koté. Il est notamment rigoureusement interdit d’utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement électronique de quelque ordre que ce soit.

ARTICLE 5 : CREDITS

Sauf mention contraire, les textes et illustrations du site sont la propriété de Bon Ti Koté. Le téléversement par formulaire électronique ou l’envoi par e-mail de photos ou de textes donne à Bon Ti Koté l’autorisation de publier ces contenus sur ce Site ou sur tout autre support édité par l’association en faisant apparaître les mentions de propriété légale.

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES

6.1 Liens html vers d’autres sites

Le site www.bontikote.com contient des liens vers des sites de partenaires dont les contenus ont été jugés pertinents ou complémentaires. Bon Ti Koté n’exerce cependant aucun contrôle régulier sur ces sites et n’assume donc, aucune responsabilité quant au contenu de ces sites, leur accessibilité et sur les produits ou les services qu’ils proposent. Bon Ti Koté ne pourra donc être tenue pour responsable des dommages liés à l’utilisation du site du partenaire.

6.2 Liens html vers le site www.bontikote.com

www.bontikote.com interdit tous liens en provenance de sites à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine et, d’une manière générale, contraires aux bonnes moeurs ou ayant pour objet la vente d’objets interdits ou illicites… Il est précisé que l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site www.bontikote.com n’implique en aucune manière une quelconque preuve de coopération entre Bon Ti Koté et le site tiers. Bon Ti Koté n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et rejette par conséquent, toute co-responsabilité quant relatifs aux contenus, services et produits des sites ayant mis en oeuvre un lien html vers le site www.bontikote.com.

ARTICLE 7 : CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES A CERTAINES RUBRIQUES DU SITE.

Il existe certaines rubriques sur le Site qui vous permettent de donner votre avis (ci-après « Donnez votre Avis »)

Les avis et critiques que www.bontikote.com publie dans ces différentes fiches d’hébergement n’engagent que leur auteur et ne représentent en aucun cas un quelconque avis, conseil officiel de www.bontikote.com.

En donnant votre Avis dans l’une quelconque des rubriques du Site www.bontikote.com, vous cédez expressément et gracieusement à www.bontikote.com tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, sur tout support et en tout format connus ou inconnus à ce jour, pour le monde entier et pour la durée de la propriété intellectuelle actuelle ou à venir.

Dans ce cadre, vous vous engagez à n’utiliser les rubriques que pour envoyer des messages et des informations qui sont propres à chaque rubrique. Ainsi, lorsque vous nous communiquez votre Avis vous vous engagez, sans que la liste ci-après soit limitative, à ne pas :

– diffamer, abuser, harceler ou menacer quiconque, ni à violer les droits d’autrui tels que par exemple les droits de la personne, le droit à la vie privée, le droit à la dignité humaine.

– Vous êtes seul et unique responsable des propos tenus dans votre Avis et à ce titre garantissez www.bontikote.com contre tout recours et/ou actions que pourrait intenter toute personne et ce du fait de la diffusion de votre Avis sur le Site. Vous assumerez toute charge et paiement concernant cesdites personnes quelle qu’en soit la cause ou la raison qui pourrait être dû ou réclamé.

– Bon Ti Koté se réserve la possibilité discrétionnaire de publier ou non votre Avis sur son Site, de le modifier, de l’adapter ou de le traduire en toute langue, de le conserver en ligne ou de le supprimer à tout moment et sans avoir à vous en informer préalablement.